Dispositions légales
Ce site Web est la propriété de :
La société PRESERVATION DU PATRIMOINE, Société par action simplifiée, au capital d de 231 638 EURO, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 819 433 376 dont le siège est situé à 99 rue Moulin des Landes 44 980 Sainte Luce sur Loire.
Ce site Web est la propriété de la société Préservation du Patrimoine, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro 819 433 376 dont le siège est situé à Sainte Luce sur Loire.
Ce site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
L’ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site appartient à Préservation du Patrimoine. Il est strictement interdit de les reproduire, dans leur forme ou leur contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier postal à PRESERVATION DU PATRIMOINE à l’adresse précisée ci-avant ou par courrier électronique dans les conditions de l’article 10 de notre Politique de confidentialité consultable sur notre site.
Préservation du Patrimoine s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.
Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email, Préservation du Patrimoine se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.
MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige, vous devez vous adresser en priorité au service client de l’entreprise au 0 805 29 40 40 (numéro non surtaxé à partir d’une ligne fixe en France métropolitaine), du lundi au vendredi sauf jour férié ou chômé, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ou par courrier à Préservation du Patrimoine, 99 rue du Moulin des Landes, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire. En l’absence de solution dans les 21 jours qui suivent votre demande, vous pouvez saisir :
DEVIGNY MÉDIATION
9 Avenue René Gasnier D01
49100 Angers
Tel : 02-41-25-47-58
Mail : contact@devignymediation.fr
Site web : https://www.devignymediation.fr/
Éditeur
Préservation du Patrimoine
99 rue du Moulin des Landes
44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE
Capital social : 231 638 €
RCS : 819 433 376
PPO le résultat de l’Index égalité femmes-hommes.
Responsable de la publication
Alexandre ROCOURT
Création du site internet
Caroline Viorney
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
N° de téléphone : 1007
contact presse
ppfr@wellcom.fr
Cookies
En application des dispositions de la directive 2002/58/CE, ce site utilise des cookies à des fins d’identifications personnelles.
Tout internaute à la possibilité de refuser ces cookies en cliquant sur le bouton « supprimer les cookies » dans les options Internet/onglet : confidentialité, sachant que l’utilisation du Site pourra s’en trouver limitée. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.